Formulaire sécurisé et confidentiel

Politique cookies

Les seuls cookies et stockages utilisés par QR Santé, tous strictement nécessaires — ni publicité, ni outil tiers ; une mesure d'audience interne sans cookie.

Version :
2026-11c
Dernière mise à jour :

La présente politique décrit les cookies et autres traceurs déposés ou lus sur votre terminal lorsque vous utilisez le service QR Santé (ci-après le « Service »), édité par MOHAIOO FRANCE, conformément à l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et aux lignes directrices et recommandation de la CNIL du 17 septembre 2020.

Article 1 – Ce qu'est un cookie

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone) lors de la consultation d'un site. La présente politique couvre également les autres technologies de stockage local du navigateur (stockage de session).

Article 2 – Notre engagement : uniquement des traceurs strictement nécessaires

Le Service n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, de publicité, de réseau social ni de profilage, et n'intègre aucun outil d'analyse tiers.

La fréquentation de nos sites est mesurée par un outil interne sans cookie ni stockage sur votre terminal : aucune adresse IP n'est conservée, les visiteurs uniques sont comptés au moyen d'une empreinte calculée avec une clé renouvelée chaque jour, les événements bruts sont conservés 30 jours et les statistiques agrégées 13 mois, sans aucun tiers. Conformément aux recommandations de la CNIL, cette mesure d'audience est exemptée de consentement. Elle est décrite à l'article 2.9 de la politique de confidentialité.

Le formulaire patient envoie uniquement deux événements anonymes à nos propres serveurs (questionnaire commencé, questionnaire terminé avec sa durée de remplissage), sans cookie, sans stockage dédié sur votre terminal, sans adresse IP ni identifiant, et aucun lorsque votre navigateur demande à ne pas être suivi (Do Not Track ou Global Privacy Control). Ils sont décrits à l'article 1.10 de la politique de confidentialité.

Les seuls traceurs utilisés sont strictement nécessaires à la fourniture du Service que vous demandez expressément (connexion, choix de la langue, saisie du questionnaire). Ils sont exemptés de consentement en application de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. C'est pourquoi aucun bandeau de consentement ne vous est présenté.

Si nous devions un jour utiliser des traceurs soumis à consentement, nous recueillerions votre consentement préalable au moyen d'un bandeau vous permettant d'accepter ou de refuser aussi simplement.

Article 3 – Liste des cookies et traceurs

NomTypeFinalitéOùDurée
hq_sessionCookie de session d'authentification (HttpOnly, Secure, SameSite=Lax)Maintenir la connexion d'un utilisateur d'un cabinetApplication des cabinets90 jours sans activité (cookie persistant, prolongé à chaque utilisation) ; supprimé à la déconnexion
hq_admin_sessionCookie de session d'authentification (HttpOnly, Secure, SameSite=Strict)Maintenir la connexion d'un administrateur de la plateforme QR SantéBack-office d'administration7 jours sans activité (prolongé à chaque utilisation), 30 jours au plus après la connexion ; supprimé à la déconnexion
NEXT_LOCALECookie de préférenceMémoriser la langue choisie (français, anglais, espagnol ou arabe)Toutes les pages1 an
hq_nextCookie techniqueRetrouver, après la connexion par lien, la page demandée avant celle-ciApplication des cabinets1 heure ; supprimé après la connexion
hq_admin_nextCookie techniqueMême usage pour le back-office d'administrationBack-office d'administration1 heure ; supprimé après la connexion
hq.patient.draft.<lien>Stockage de session du navigateur (sessionStorage)Conserver la saisie en cours du questionnaire en cas de rechargement de la pageFormulaire patientJusqu'à la transmission, à « Recommencer », à la fermeture de l'onglet ou après 30 minutes d'inactivité

Ces traceurs sont déposés par QR Santé uniquement ; ils ne sont pas lus par des tiers. Le stockage de session du formulaire patient n'est jamais transmis à nos serveurs : seules les réponses que vous envoyez volontairement le sont.

Article 4 – Pages de paiement

Le paiement de l'abonnement des cabinets s'effectue sur des pages hébergées par notre prestataire de paiement Stripe : la page de paiement Stripe Checkout et le portail client Stripe (gestion de l'abonnement, des moyens de paiement et des factures). Le Service n'intègre aucun script Stripe dans ses propres pages. Sur ces pages hébergées, Stripe peut déposer ses propres cookies, nécessaires notamment à la sécurité des paiements et à la lutte contre la fraude, dont il est seul responsable et qui sont décrits dans sa propre politique. Le formulaire patient n'est jamais concerné.

Article 5 – Comment gérer les cookies

Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies ou configurer votre navigateur pour les refuser. Le refus des cookies strictement nécessaires peut toutefois empêcher la connexion à l'application des cabinets ou le maintien de votre choix de langue. Les modalités sont décrites dans l'aide de chaque navigateur (Chrome, Firefox, Safari, Edge).

Article 6 – Contact

Pour toute question : contact@qrsante.com. Pour plus d'informations sur vos données, consultez la politique de confidentialité.